Aviso legal

Nom de l'entreprise: L'héritage des Reines

statut: Entrepreneur individuel

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Email de contact: contact@lheritagedesreines.com

SIRET : 999294077

Données personnelles (RGPD)

Les données collectées (nom, adresse, email) servent uniquement :

• au traitement des commandes
• à l’envoi de la Gazette Royale (si inscription volontaire)

Le client peut demander la modification ou suppression de ses données à tout moment.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, photos, croquis, gazettes, logos et designs sont la propriété de L’Héritage des Reines.

Toute reproduction est interdite sans autorisation.

Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure.